Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
2024/137Foulées canavéroises 2024 convention de partenariat avec Sequoia Proprete - Décision - Annexe26/09/202401/10/2024
2024/138Convention de partenariat avec l'auto-école du "CER DU STADE" chantier permis B - Décision - Annexe26/09/202401/10/2024
2024/140Exercice du droit de préemption sur les parcelles cadastrées AI 383 et AI 384 sises 142 rue Aristide Briand 94430 Chennevières-sur-Marne - Décision - (sans annexe)30/09/202401/10/2024
2024/141Convention de partenariat festival de la photographie COP - Décision - Annexe02/10/202407/10/2024
2024/142Convention de partenariat festival découvertes COP de la création théâtrale - Décision - Annexe02/10/202407/10/2024
2024/143Contrat de prestatons "les Petits plus" du 11 octobre 2024 - Décision - Annexe08/10/202411/10/2024
2024/144Contrat d'entretien de la tribune du théâtre Roger Lafaille 25/27 - Décision - (sans annexe)08/10/202411/10/2024
2024/145Avenant à la convention avec Vacances Voyages Loisirs - tarifs vacances d'automne 2024 - Décision - Annexe17/10/202417/10/2024
2024/146Convention de partenariat - Aide à la diffusion hors région - saison 2024/2025 - Décision - Annexe21/10/202422/10/2024
2024/147Demande de subvention au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM) auprès de la Métropole du Grand Paris pour la restauration de l'église Saint Pierre à Chennevières-sur-Marne - Décision - (sans annexe)21/10/202422/10/2024
2024/148Convention portant adhésion au service ergonomie et ingéniérie de la prévention des risques professionnels (EIPRP) du GIG pour l'inspection et le conseil en prévention des risques professionnels - Décision - Annexe21/10/202422/10/2024
2024/149Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour les travaux de restauration de l'église Saint-Pierre à Chennevières-sur-Marne - Décision - (sans annexe)21/10/202422/10/2024
2024/150Contrat avec la Société Air Liquide pour un approvisionnement en combustibles - Décision - Annexe21/10/202422/10/2024
2024/151Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle d'Ile-de-France (DRAC) au titre de la restauration de l'église Saint Pierre à Chennevières-sur-Marne - Décision - (sans annexe)22/10/202422/10/2024