Conseil Municipal du 21 novembre 2024




DELIBERATIONS

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024/079Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2024 - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/080Présentation du rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/081Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la région parisienne (SIFUREP) relatif à l'année 2023 - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/082Présentation du rapport égalité femmes/hommes - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/083Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)27/11/202427/11/2024
2024/084Approbation de la convention de services partagés de la commune de Chennevières-sur-Marne au bénéfice de l'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) pour l'entretien et le nettoiement des voies et parcs de stationnement d'intérêt communautaire. - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/085Organisation d'une collecte de dons concernant l'Eglise Saint-Pierre - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/086Attribution d'une garantie d'emprunt au bénéfice de la société Logirep - 1-5 avenue du Bois - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/087Attribution d'une garantie d'emprunt au bénéfice de la société Logirep - 29 route de la Libération - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/088Ajustement des crédits de paiement 2024 - Délibération - (sans annexe)27/11/202427/11/2024
2024/089Approbation de la décision modificative 2024 n°2 - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/090Vote du Débat d'Orientations Budgétaires sur la base d'un Rapport d'Orientations Budgétaires - Délibération - Annexe27/11/202427/11/2024
2024/091Abrogation de la délibération n°2023/009 du 12 janvier 2023 - Délibération - (sans annexe)27/11/202427/11/2024
2024/092Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)27/11/202427/11/2024