Conseil Municipal du 03 juin 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-039-Définition stratégie territoriale sécurité prévention délinquance2024-2027 - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024/032Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mars 2024 - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/033Démission et installation d'un conseiller municipal - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/034Prise en charge des frais de représentation du Maire - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/035Création d'un poste de diététicien(ne) - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/036Création de deux postes de psychologues - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/037Création d'un poste d'assistant de prévention - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/038Création d'un poste d'agent polyvalent état civil/élections - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/040Approbation de la convention cadre pluriannuelle relative au renouvellement du label de la Cité Educative du Bois l'Abbé Champigny-sur-Marne / Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/041Approbation de la convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du pavoisement pour les Jeux de Paris 2024 - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/042Approbation des conventions d'accueil de bénévoles pour le passage de la flamme olympique à Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/043Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris pour l'organisation d'activités autour des Jeux Olympiques de Paris 2024 - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/044Approbation des conventions de mise à disposition d'équipements sportifs avec les associations sportives canavéroises pour la saison 2024/2025 - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/045Dénomination du carrefour de l'Europe - Robert Schuman (RD4 - RD233) - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/046Zones d'accélération des énergies renouvelables - bilan de la concertation et proposition de création de zones - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/047Réforme des attributions - Gestion en flux pour les réservations de logements sociaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/048Approbation de l'avenant n°4 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir, ses communes membres et leur CCAS et le SMITDUVM - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/049Garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3F - 37bis-41 route de la Libération à Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/050Compte de Gestion 2023 - Délibération - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/052Affectation du résultat 2023 - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/053Ajustement des crédits de paiement 2024 - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/054Budget Supplémentaire 2024 - Délibération - Annexe - Annexe07/06/202410/06/2024
2024/056Prise d'acte de la communication de l'état récapitulatif des indemnités perçues par les élus - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024
2024/057Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)07/06/202410/06/2024