CCAS du 01 décembre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-029Décision modificative n.1 -Budget CCAS 2023.PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023
2023-030Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS.PDF - Délibération - Annexe07/12/202313/12/2023
2023-031Présentation et validation du projet d'actions CCAS - Contrat Ville 2024.PDF - Délibération - Annexe07/12/202313/12/2023
2023-032 demande d'aide financière pour l'organisation d'un séjour au ski par le service .PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023
2023-033Deamnde d'aide financière pour l'oeganisation d'un séjour au ski par le Collège .PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023
2023-034Demande d'aide financière pour l'organisation d'un séjour au ski par le Collège .PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023
2023-035Rapport Social Unique du CCAS 2022.PDF - Délibération - Annexe07/12/202313/12/2023
2023-036Instauration du forfait mobilités durables au profit des agents du CCAS.PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023
2023-037Création de poste pour avancement de grade - Mise à jour du tableau des effectif.PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023
2023-038Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023
2023-039Compte rendu des décisions prises par le Président ou la Vice Présidente du CCAS.PDF - Délibération - (sans annexe)07/12/202313/12/2023